JIBAYA

Informations détaillées concernant la société et annexées à la déclaration de l’Impôt sur les Sociétés

Accusé de dépôt des pièces annexes à la déclaration de l’Impôt sur les Sociétés

Liste détaillée des Factures émises en suspension des taxes sur le chiffre d’affaires

Demande d’un acquis à caution

Registre des acquits à caution

Registre de contrôle des scellés

Registre des procès-verbaux de constat des quantités d’alcools et d’eau-de-vie obtenues par distillation

Autorisation de l’ouverture d’un entrepôt d’alcool

Autorisation de levée d’une consignation des montants déposés aux comptes d’épargne investissement

Procès verbal de constat d’un reversement des métaux précieux sous pression